Réglementation

Accès à la fonction de marin

Intervention en haute mer / pollution hydrocarbures / responsabilité civile

Liberté de transit / voies navigables

Lignes de charge

Ports maritimes (régime international)

Règlement sanitaire international

Sauvegarde de la vie humaine en mer

Transport Maritime

Transport maritime de marchandises (Règles de Hambourg)

Transport maritime de passagers

Aérodromes

Assistance maritime

Brevets et certificats maritimes

Code de commerce maritime

Code de la route

Contrôle des systèmes antisalissure

Création de l’agence marocaine de développement de la logistique

Création de la société nationale des transports et de la logistique

Délivrance des brevets et certificats pour l’exercice de la profession de marin

Dépannage

Eaux de ballast

Enlèvement des épaves

Enquête Technique sur les accidents et incidents d'aviation civile

Exploitation Aérienne

Formation des gens de mer

GENS DE MER Accidents de travail

Gestion de la Sécurité

Indemnisation pour pollution hydrocarbures / responsabilité civile

Jaugeage des navires

La conduite professionnelle

les lignes de charge

Location de voitures sans chauffeur

Modifications du code maritime

Navigabilité des aéonefs

Navigabilité des aéonefs/ Exploitation aérienne

Navigation aérienne

Organisation du Ministère du Transport et de la Logistique

Personnel Aéronautique

Pilotage maritime

Pollution des eaux par les hydrocarbures (1969/1962)

Pollution par hydrocarbures

Pollution par immersion de déchets

Pollution par les navires

Pollution par substances

Prévention de la pollution

Prévention de la pollution par les navires

Prévention des abordages

Proportion des marins marocains à bord

Publication de la MLC 2006

Réglementation Générale

Réglementation générale du commerce maritime

RH

Sauvegarde de la vie humaine

Sauvetage maritime

Sécurité de la navigation

Substances nocives

Sûreté et Facilitation

Télécommunications maritimes

Texte géneral

Texte géneral - RH

Transport Aérien

Transport de marchandises

Transport de passagers

Transport du personnel

Transport mixte

Transport routier de marchandises

Transport scolaire

Transport touristique

Travail maritime

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Concernant l'adoption de la gestion électronique des dossiers de retraite autorisée par la Caisse Marocaine des Retraites.

Circulaire N°1838DAC/PEL/2019 relative à la conversion des titres aéronautiques militaires de pilotes

Cahier des charges relatif à l'organisation de l'activité de dépannage.

Décret n° 2.17.618 du 18 rabii II 1440 (26 décembre 2018) portant charte nationale de la déconcentration adminitrative

Décret n° 2-17-788 du 22 moharrem 1440 relatif à la délivrance des brevets et certificats d’aptitude et aux conditions requises pour l’exercice de la profession de marin à bord des navires de commerce

Circulaire 4054-DAC-DNA-SCA relative aux controleurs de la circulation aériene instructeurs et examinateurs

Circulaire 4055 DAC-DNA-SCA relative au déroulement des examens des contrôleurs de la circulation aérienne

Décret n° 2-18-370 du 23 ramadan 1439 ( 8 juin 2018) modifiant et complétant le décret n° 2-10-432 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) pris pour l'application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives à l'enseignement de la conduite.

Instruction technique N° 1570 PEL/DAC/2018 relative aux modalités d'évaluation de la compétence linguistique en langue anglaise exigée pour les pilotes exerçant à titre professionnel

Décret n° 2.18.276 du 26 Rajab 1439 (13 avril 2018) modifiant et complétant le décret n° 2.10.421 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) pris pour l'application des dispositions de la loi nº 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules.

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