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31/03/2016
Aviation Civile
Circulaire relative à l’approbation de l’exploitation HEAD-UP DISPLAYS(HUD).
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31/03/2016
Aviation Civile
Circulaire relative à l'Approbation de l'exploitation HEAD-UP DISPLAYS (HUD), DES SYSTEMES DE VISION ET DES SYSTEMES HYBRIDES
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28/12/2015
Texte général
Arrêté du ministre de l'equipement, du transport et de la logistique n°061.16 du 16 rabii I 1437 (28 Décembre 2015) fixant les attributions et à l'organisation des services territoriaux du ministère
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23/11/2015
RH
Décret n° 2.04.403 du 29 Chawwal 1426 (2 décembre 2005) fixant les conditions de promotion des fonctionnaires de l'Etat en grade ou en rang, tel que modifié et complété.
03/09/2015
Aviation Civile
Publication du Décret n° 2-15-259 du 18 kaada 1436 (3 septembre 2015) portant création du comité national et des comités locaux de facilitation du transport aérien.
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27/08/2015
Transport Routier
Arrêté du Ministre Délégué auprès du Ministre de l’Équipement, du Transport et de la Logistique, chargé du Transport, n° 688.15 du 8 Ramadan 1436 (25 juin 2015) modifiant l’arrêté du Ministre de l’Équipement et du Transport n° 2713.10 du 17 Moharram 1432 (23 décembre 2010) relatif à la conduite professionnelle.
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13/08/2015
RH
Décret n° 2.13.436 du 19 Chawal 1436 (5 août 2015) déterminant les modalités d'application de l'article 38 bis du Décret Royal n° 1.58.008 du 4 Chaaban 1377 (24 février 1958) portant statut général de la fonction publique relatif au transfert des agents appartenant aux organismes commun entre administrations.
16/07/2015
RH
Décret n° 2-15-426 du 28 ramadan 1436 ( 15 juillet 2015 ) relatif à l’élaboration et à l’exécution des lois de finances tel que modifié et complété
18/06/2015
RH
Dahir n° 1-15-62 du 14 chaabane 1436 ( 2 juin 2015 ) portant promulgation de la loi organique n° 130-13 relative à la loi de finances
