Réglementation

Accès à la fonction de marin

Intervention en haute mer / pollution hydrocarbures / responsabilité civile

Liberté de transit / voies navigables

Lignes de charge

Ports maritimes (régime international)

Règlement sanitaire international

Sauvegarde de la vie humaine en mer

Transport Maritime

Transport maritime de marchandises (Règles de Hambourg)

Transport maritime de passagers

Aérodromes

Assistance maritime

Brevets et certificats maritimes

Code de commerce maritime

Code de la route

Contrôle des systèmes antisalissure

Création de l’agence marocaine de développement de la logistique

Création de la société nationale des transports et de la logistique

Délivrance des brevets et certificats pour l’exercice de la profession de marin

Dépannage

Eaux de ballast

Enlèvement des épaves

Enquête Technique sur les accidents et incidents d'aviation civile

Exploitation Aérienne

Formation des gens de mer

GENS DE MER Accidents de travail

Gestion de la Sécurité

Indemnisation pour pollution hydrocarbures / responsabilité civile

Jaugeage des navires

La conduite professionnelle

les lignes de charge

Location de voitures sans chauffeur

Modifications du code maritime

Navigabilité des aéonefs

Navigabilité des aéonefs/ Exploitation aérienne

Navigation aérienne

Organisation du Ministère du Transport et de la Logistique

Personnel Aéronautique

Pilotage maritime

Pollution des eaux par les hydrocarbures (1969/1962)

Pollution par hydrocarbures

Pollution par immersion de déchets

Pollution par les navires

Pollution par substances

Prévention de la pollution

Prévention de la pollution par les navires

Prévention des abordages

Proportion des marins marocains à bord

Publication de la MLC 2006

Réglementation Générale

Réglementation générale du commerce maritime

RH

Sauvegarde de la vie humaine

Sauvetage maritime

Sécurité de la navigation

Substances nocives

Sûreté et Facilitation

Télécommunications maritimes

Texte géneral

Texte géneral - RH

Transport Aérien

Transport de marchandises

Transport de passagers

Transport du personnel

Transport mixte

Transport routier de marchandises

Transport scolaire

Transport touristique

Travail maritime

Visual Accessibility Options

Spark Vibe ForNet

Publication de la convention sur l’assistance maritime (1989)

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports nº 2923-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) fixant les caractéristiques techniques relatives aux dispositifs de remorquage des véhicules.

Cahier des charges relatif au transport scolaire pour le compte d’autrui.

Cahier des charges relatif au transport du personnel pour le compte d’autrui.

Cahier des charges relatif au transport scolaire pour le compte d’autrui

Arrêté du Ministre de l'équipement et du Transport N°3163-12 du 21 septembre 2012 relatif aux licences et qualifications des membres d'équipage de conduite

ANNEXE REGLEMENT TECHNIQUE RELATIF A LA FORMATION THEORIQUE ET PRATIQUE DES MEMBRES D’EQUIPAGE DE CONDUITE

Dahir n° 1-09-117 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, faite à Montréal le (28 mai 1999)

Décret n° 2-12-175 du 8 rejeb 1433 ( 30 mai 2012 ) pris pour l’application de la loi n° 59-09 portant création de l’Agence marocaine de développement de la logistique

Décret n° 2.12.90 émis le 8 Joumada Al-Akhirah 1433 (30 avril 2012) relatif aux diplomes requis pour accéder aux différents grades créés en vertu du règlement de base, tel que modifié.

Découvrir aussi