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19/05/2014
Transport Routier
CAHIER DES CHARGES RELATIF A L'EXERCICE DE L'ACTIVITE DE TRANSPORT TOURISTIQUE ROUTIER
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15/05/2014
Aviation Civile
Instruction technique n°0861 DAC/DIA/SNCA du 15 mai 2014 relative à la planification et la réalisation des travaux sur les aérodromes.
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06/03/2014
Transport Routier
Décret n 2-13-962 du 19 rabii II 1435 (19 février 2014) modifiant et complétant le décret n° 2-10-376 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) pris pour l'application des dispositions de la loi n° 52-05 portant Code de la route, relatives à l'éducation à la sécurité routière.
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03/03/2014
Transport Routier
Arrêté du Ministre de l’Équipement, du Transport et de la Logistique n° 222.14 du 26 Rabii al-Awwal 1435 (28 janvier 2014) modifiant l’arrêté du Ministre de l’Équipement et du Transport n° 2713.10 du 17 Moharram 1432 (23 décembre 2010) relatif à la conduite professionnelle.
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28/02/2014
Aviation Civile
Circulaire n° 388 DAC/DIA/SNCA du 28 février 2014 établissant le programme national de sécurité des pistes.
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20/02/2014
RH
Décret n° 2.13.422 du 28 Rabi’ al-Awwal 1435 (30 janvier 2014) précisant les modalités d’application de l’article 46, répété deux fois, du décret royal n° 1.58.008 du 4 Cha’ban 1377 (24 février 1958) en tant que statut général de la fonction publique relatif à la prestation de services
20/02/2014
RH
Décret n° 2.13.423 du 28 Rabi’ al-Awwal 1435 (30 janvier 2014) précisant les modalités d’application des articles 48, 48 bis et 50 du décret royal n° 1.58.008 du 4 Cha’ban 1377 (24 février 1958) portant statut général de la fonction publique relatif au détachement et à l’intégration des fonctionnaires détachés, tel que modifié.
28/01/2014
Aviation Civile
Circulaire N°0178 DAC/DSA/PEL 2014 relative à l'octroi au personnel technique des licences d'entretien d’aéronefs (MEA/TMA)
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26/12/2013
Aviation Civile
Instruction technique n°3846 DAC/DIA/SPL du 26 décembre 2013 relative au contrôle des obstacles.
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12/12/2013
Aviation Civile
