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01/04/2012
Aviation Civile
Guide d’élaboration du manuel d’aérodrome « édition n°1 avril 2012 ».
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27/12/2011
RH
Décret n° 2.11.621 du 28 Dhu al-Hijjah 1432 (25 novembre 2011) précisant les modalités et les conditions d'organisation des concours de recrutement aux emplois publics, tel que modifié et complété.
27/12/2011
RH
Décret n° 2.11.681 publié le 28 Dhu al-Hijjah 1432 (25 novembre 2011) relatif aux procédures de nomination des chefs de service et des chefs de division dans les administrations publiques.
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22/12/2011
Aviation Civile
Circulaire n° 3074 DAC/DIA/SNCA du 22 décembre 2011 relative à l’élaboration d’une évaluation d’impact sur la sécurité aéroportuaire.
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21/09/2011
Aviation Civile
Décret N° 2.07.151 du 22 chaoual 1432 (21 septembre 2011) portant organisation des services de recherches et de sauvetage des aéronefs en détresse.
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02/07/2011
Logistique
Dahir n° 1‐11‐85 du 29 rejeb 1432 (2 juillet 2011) portant promulgation de la loi n° 59‐09 portant création de l'Agence marocaine de développement de la logistique
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30/06/2011
Transport Routier
Dahir n° 1-11-37 du 29 joumada II 1432 ( 2 juin 2011 ) portant promulgation de la loi n° 30-05 relative au transport par route de marchandises dangereuses
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23/06/2011
Texte général
Décret n° 2-11-112 du 20 rejeb 1432 (23 juin 2011) relatif aux inspections générales des ministères
25/04/2011
Aviation Civile
Note Circulaire n°0933 du 25 avril 2011 Relative à la mise en œuvre d’un Programme de sécurité du Maroc dans le domaine de l’aviation civile
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21/04/2011
Transport Routier
